Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les droits, obligations et responsabilités entre KILHONET (ci-après le « site ») et les utilisateurs concernant l’utilisation des services proposés par le site.
Article 1 (Objet)
Les présentes conditions définissent les dispositions fondamentales entre les utilisateurs et le site concernant l’utilisation des contenus et services proposés par le site.
Article 2 (Définitions)
Le « site » désigne le blog KILHONET.
Un « utilisateur » désigne toute personne qui accède au présent site et utilise ses services.
Article 3 (Entrée en vigueur et modification des conditions)
Les présentes conditions entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
Le site peut, si nécessaire, modifier les conditions dans la mesure où ces modifications ne contreviennent pas aux lois et réglementations applicables. Toute modification sera annoncée sur cette page.
Article 4 (Fourniture des services)
Le site propose les services suivants :
- Diffusion d’informations et publication de contenus
- Tout autre service défini par le site
- Le site peut modifier ou interrompre tout ou partie de ses services.
Article 5 (Obligations des utilisateurs)
Les utilisateurs ne doivent pas se livrer aux actes suivants :
- Tout acte contraire aux lois ou aux bonnes mœurs
- Tout acte perturbant le fonctionnement du site
- Tout acte portant atteinte aux droits d’autrui
Article 6 (Droits d’auteur et utilisation des contenus)
Les droits d’auteur sur tous les contenus publiés sur le site (textes, images, etc.) appartiennent au site ou aux titulaires des droits concernés.
Les utilisateurs ne peuvent pas reproduire, distribuer ou modifier les contenus sans autorisation préalable.
Article 7 (Clause de non-responsabilité)
Le site ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des informations qu’il fournit.
Il décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation des informations du site par un utilisateur.
Article 8 (Liens externes)
Le site peut contenir des liens vers des sites web externes,
mais décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement de ces sites.
Article 9 (Publicité et services de tiers)
Le site peut proposer des services publicitaires, lesquels peuvent faire intervenir des services de tiers.
Lorsqu’il clique sur une publicité ou l’utilise, l’utilisateur est soumis aux politiques du fournisseur concerné.
Article 10 (Contact)
Pour toute question concernant l’utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail ci-dessous.
E-mail : prince@kilho.net
Article 11 (Interprétation des conditions)
Les questions qui ne sont pas précisées dans les présentes conditions sont régies par les lois et réglementations applicables ainsi que par les usages généraux.
Date d’entrée en vigueur : 27 février 2001